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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente


Toute commande d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.huile-argane-maroc.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.huile-argane-maroc.fr se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Produits

A réception de votre commande,nous nous engageons à vous donner la disponibilité du produits commandés et vous donnons les délais de livraison . La date de validation de la commande correspond à la date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque Caractéristique de nos produits sont issus exclusivement de l'artisanat . Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais essaye d'assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs des produits proposés; par conséquent, les photos des produits ne sont pas contractuelles,notemment les lampes marocaines en peau naturelle peuvent présenter une légère différence de nuances de couleur .

Article 3 : Prix

3.1 - Généralités : Argane Maroc Plein Sud se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. 3.2 - Conditions particulières aux produits en promotion En période de promotion, les produits sont identifiables par une signalétique portant la mention "PROMOTION".

Article 4 : Modalités de Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement : * par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 72H. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. * par virement bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 72H. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement sur notre compte bancaire, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après validation. Argane Maroc plein sud sous le suivie du paiement Paypal a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées de la carte bancaire d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra notamment être demandé au client de justifier par fax ou par courrier une ou deux copies de ces pièces d'identité (ex permis de conduire et carte d identité)ainsi qu'un justificatif de domicile EDF,GDF, FRANCE TELECOM La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyée.

Article 5 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de argane maroc Plein Sud jusqu`'au complet encaissement de la commande . Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client. A défaut de Paiement Argane Maroc Plein sud se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. .

Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine

- Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Tous nos produits sont emballés avec du bulle ainsi que du film .

Livraison de colis par la poste expédiés en colissimo suivi 48h dès réception de votre réglement nos tarifs sont applicables pour l'Europe- Délais d'expédition : L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande . Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 5 jours.

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires...). Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). A réception de l'article et après constatation du dommage, nous vous ferons l'échange, le bon d'achat ou le remboursement, selon votre choix . Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.


TOUT COLIS NON RETIRE AU BUREAU DE POSTE DANS UN DELAI DE 15 JOURS NOUS SERA RETOURNE EN CAS DE RECLAMATION IL VOUS SERA REEXPEDIE A VOS FRAIS DEPASSER LE DELAI D'UN MOIS TOUTE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE ACCEPTE.

Article 7 : Responsabilités

Argane Maroc Plein Sud ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Argane Maroc plein Sud n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. · Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du produit ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Argane Maroc Plein Sud , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, ou du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.

Article 8 : Droit de rétractation

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Pour des raisons de suivis et de satisfaction client, nous vous demandons, avant de nous retourner votre produit, de disposer d'un numéro d'accord de retour (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais. Frais de retour pour rétractation Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin d'assurer le suivi de votre colis, merci de choisir d'effectuer votre retour en colissimo suivi .

Article 9 : Droit de retour

9.1 - Procédure de retour Pour des raisons de suivis et de satisfaction client, nous vous demandons de prendre contact auprès du Service Clients dans les 7 jours suivants la réception de votre colis pour organiser le retour et vous communiquer un numéro d'accord de retour. Toutefois, cette procédure n'est pas obligatoire mais vivement conseillée pour un traitement plus rapide. A noter qu'aucun colis ne sera accepté si celui-ci n'est pas dans son emballage d'origine ou dans un emballage similaire (film, bulle, carton, ). Le remboursement interviendra sous 30 jours par chèque bancaire après réception du produit . Vous disposer d'un délai de : 7 jours dans le cas d'une rétractation à compter de la réception de votre colis pour prévenir votre Service Clients de votre souhait de nous retourner le produit dans son emballage d'origine et en bon état. 15 jours pour nous signaler une défectuosité ou une non-conformité de votre produit.

9.2 - Frais de retour Dans le cadre d'une rétractation sous 7 jours, les frais de retour sont entièrement à votre charge. Dans le cadre du non-conformité, nous vous rembourserons dans un délai de 30 jours après réception de votre colis des frais d'expédition engendrés.

Article 10 : Responsabilités

Argane Maroc Plein Sud ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Argane Maroc Plein sud n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. · Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du Produit ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Argane Maroc Plein Sud , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.
 



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